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La résiliation d’assurance auto pour non-paiement peut entraîner de nombreuses complications. Pour cela, l’assuré doit rembourser les cotisations impayées et obtenir une nouvelle couverture à un coût raisonnable. Bien que ce procédé soit complexe, il existe des solutions optimales pour trouver un contrat spécifique.
Comment s’assurer après une résiliation d’assurance auto pour non-paiement ?
Suite à une résiliation par son assureur, il faut trouver une nouvelle couverture auto. Vous devez remplir l’obligation d’assurance selon l’article L.211-1 et opter pour une compagnie qui accepte de vous présenter un contrat pour votre voiture. En fonction du motif, vous pouvez recourir à un professionnel de l’assurance auto pour résilié. Il vous propose des options de paiement sans coût supplémentaire.
Il est possible de se rapprocher de comparateurs d’assurance auto ou d’un courtier. De ce fait, comparez les offres et les frais de plusieurs compagnies de couvertures pour obtenir les devis qui correspondent à votre profil de conducteur. Vous n’avez plus qu’à sélectionner la formule appropriée.
Une autre solution à prendre en compte est de contacter le BCT (bureau central de tarification). Ce dernier impose à la compagnie de couverture de vous assurer. Il fixe également une cotisation selon le tarif présenté par l’assureur choisi. Cependant, cette garantie dure seulement 12 mois pour une formule « au tiers ».
Votre procédure devient plus complexe, puisque vous êtes inscrit au fichier AGIRA (association pour la gestion des informations sur le risque en assurance) accessible aux assureurs. En revanche, ces derniers vous demandent un relevé d’information sur la souscription d’une nouvelle assurance auto.
Quelles sont les causes de résiliation d’une couverture auto ?
Il existe de nombreuses raisons qui peuvent mener à une résiliation du contrat de la part de votre assureur. Cela implique le non-paiement des primes et l’accident de la route sous l’effet de produits psychoactifs.
Non-paiement des primes
Tout d’abord, la principale cause est souvent le non-paiement des primes. En général, les compagnies d’assurance envoient des mises en demeure et des rappels avant de résilier un contrat. Certains conducteurs déclarent plusieurs sinistres sur une courte durée. Dans ce cas, l’assureur constate que le profil semble incertain et risque de procéder à la résiliation.
Il est en mesure d’annuler le contrat lorsque l’assuré fournit des documents ou des informations inexactes. Par exemple, il s’agit d’une sous-estimation du kilométrage chaque année ou d’une dissimulation de faits aggravants.
Accident sous l’effet de l’alcool ou de drogues
La résiliation du contrat peut survenir si l’assuré est responsable d’un accident sous l’emprise de l’alcool ou de produits illicites. Ce sont des circonstances défavorables prises au sérieux de la part de l’assureur. Ceci est dans l’obligation de mettre fin à votre contrat, surtout si votre permis a été retiré, puisque vous n’êtes plus autorisé à conduire.
Enfin, d’autres raisons peuvent entraîner une rupture de contrat, comme la condamnation pour conduite dangereuse, la modification de situation non déclarée, le refus de couvrir une franchise ou la résiliation demandée par l’assuré.