Rechercher un bien immobilier
194 000 € ou 1 338,80 € / mois
Résidence Esprit Parc bénéficie d?un emplacement idéal au plus proche de la nature. Esprit Parc, c?est avant tout une identité architecturale élégante avec des matériaux de qualité, elle s?intègre parfaitement dans son environnement. Véritable havre de paix, la résidence est composée de 32 logements et de 2 locaux professionnels répartis sur 4 niveaux. Allant du 2 au 4 pièces, les appartements ont été pensés et optimisés afin de s?adapter aux modes de vie de chacun et ainsi garantir à ses résidents un bien-vivre au quotidien. Lumineux et chaleureux, chaque logement est prolongé d?un espace extérieur (loggia, balcon, terrasse ou jardin) afin de profiter de la lumière naturelle. Que ce soit pour habiter toute l?année ou encore investir (Loi Pinel Breton), la résidence Esprit Parc saura vous séduire.
235 000 € ou 1 621,74 € / mois
Folliot Investissement vous propose cet appartement T2 de 37.70m² situé dans un des quartiers les plus prisé de Rennes. Niché au coeur de la ville, proche des commerces, des transports, des écoles et de la gare, ce programme profite d'un emplacement de choix. Eligible Loi Pinel Copropriété de 50 lots ().
158 000 € ou 1 090,36 € / mois
L'appartement n°001 fait partie du programme immobilier "Côté Nature", situé dans la ville de Dol-de-Bretagne. C'est un appartement de type T2 (F2 / 2 pièces / 1 chambre) avec le label énergétique , d'une surface habitable totale de 44.56 m², situé au rez-de-chaussée, exposé Nord-Ouest et destiné aux différents projets : résidence principale et résidence secondaire. Cet appartement est éligible au dispositif Droit Commun pour habiter à Dol-de-Bretagne. Découvrez la résidence Côté Nature, composée de 29 logements du T2 au T3 et d'un plateau d?activités au rez-de-chaussée (de type crèche). Tous les logements bénéficient d'un ou plusieurs stationnements privatifs (en extérieur) et d'un espace extérieur : jardins privatifs au rez-de-chaussée, balcons en étages. Les appartements ont été conçus pour laisser entrer un maximum de lumière naturelle grâce à de larges baies vitrées et de belles orientations. Les prestations intérieures sont de qualité : salles de bain entièrement équipées et volets roulants électriques dans les pièces de vie. Le de la résidence : des locaux vélos communs à tous ! Emplacement privilégié : Gare TER-TGV à 10 min à pieds ? TGV direct pour Paris en 2h35 min de RENNES 20 min de ST MALO et DINAN Proche du centre historique Cadre bucolique à 10 min à pieds des services et commerces Proximité immédiate du collège, lycée professionnel et complexe sportif A 2 pas de la piscine, de la médiathèque, et du cinéma Projet de construction de commerces et de crèche à proximité de la résidence PTZ, vérifiez votre éligibilité au dispositif Avis aux investisseurs : Le marché locatif de Dol-de-Bretagne est sous tension, la demande est forte et largement au dessus des offres. Si vous investissez dans un appartement neuf à Dol-de-Bretagne, vous vous assurez d'obtenir une très bonne rentabilité grâce à son emplacement stratégique, sur un secteur dynamique et en devenir. Découvrez en images l'environnement du projet Les éco-hameaux de Maboué, un parc habité, respectueux de l?homme et de l?environnement, des espaces communs pour se rencontrer et partager, un réseau de chemins au service des déplacements doux.
179 000 € ou 1 235,28 € / mois
L'opération Epona se situe dans le quartier du Blosne, au Sud de la ville de Rennes. Logements en BRS (résidence principale uniquement) et en accession libre (pour habiter ou pour investir - éligible PINEL) ------------------------------------------- DESCRIPTION DU PROGRAMME EPONA propose 32 logements répartis sur 2 bâtiments - 17 logements du T2 au T5 duplex en accession libre pour habiter ou pour investir (éligible PINEL) - 15 logements en BRS du T2 au T4 pour votre résidence principale uniquement ------ Les logements sont spacieux et bénéficient d'espaces extérieurs (balcon, terrasse ou jardins) afin de laisser les résidents profiter de la vue dégagée, sans vis-à-vis et arborée. Pour un maximum de luminosité, la double exposition pour un grand nombre de logements sera appréciée par les futurs habitants. ------ L'architecture dynamique propose une façade travaillée en briquettes et lasure, un jardin en c?ur d'ilot complète le tout afin de proposer aux résident un environnement agréable et serein. ------ Les logements du programme répondent à la Règlementation Environnementale RE2020 ------------------------------------------- EMPLACEMENT DU PROGRAMME Le programme est entouré d'espaces végétalisés, d'un parc arboré et des jardins partagés "Le Potager des Cultures - Les Cols Verts". Les futurs habitants pourront également profiter de la Bibliothèque et du Centre Culturel du Triangle situés à quelques pas de la résidence EPONA. Le mercredi, ne manquez pas le marché Sainte Thérèse ! ------------------------------------------- DÉPLACEMENTS Grâce à l'arrêt de métro Triangle (ligne a) située à quelques minutes à pied de la résidence, le centre de Rennes vous est facilement et rapidement accessible.
143 200 € ou 988,22 € / mois
LANCEMENT COMMERCIAL Située place Jean Normand à RENNES, dans un quartier en plein renouvellement urbain, à proximité immédiate du métro, des commerces et services, notre résidence PLURIELS, est composée de 66 logements, du T2 au T5 et propose des espaces de vie adaptés aux besoins de chacun. Chaque logement bénéficie d?une loggia ou d?une terrasse, offrant ainsi un espace extérieur personnel et intimiste. La résidence se distingue également par son grand espace paysager surélevé de plus de 1 000 m2, où les résidents peuvent profiter d?un cadre paisible et verdoyant en toute sécurité. L?architecture allie modernité et fonctionnalité, avec des lignes épurées et des matériaux de qualité. Bénéficiez d?une TVA réduite à 5.5% et du nouveau dispositif BRS (bail réel solidaire) (sous condition de plafond de ressources et d?éligibilité) pour maitriser votre coût d?acquisition. Ce programme est réalisé en partenariat avec Coop Habitat au nom de la SCCV PLURIELS. Il répond aux exigences des référentiels NF HABITAT et RE2020 et propose des bâtiments biosourcés et conformes au référentiel bas carbone de Rennes Métropole.
207 923 € ou 1 434,88 € / mois
Situé au sud-ouest de la ville de Rennes, le quartier Bréquigny est un lieu de vie est idéal pour tous ceux qui souhaitent profiter des atouts d'une grande ville, tout en habitant dans un quartier calme et familial. Véritable havre de paix, ce quartier présente de nombreux parcs et espaces verts ressourçant. Le Jardin d'Ecosse ou le Parc de Bréquigny sont propices aux promenades et aux activités en plein air. Bâtie sur 6 étages et composée de 44 logements allant du T1 au T4, la résidence VOLUTES propose des prestations de standing pour garantir un confort optimal à ses résidents. Chaque appartement du T2 au T4 profite d'un extérieur. Grâce aux différences de typologies, d'aménagements et d'expositions, venez découvrir l'appartement qui vous correspond le mieux ! Devenez propriétaire d'un appartement selon votre profil : - Résidence principale : Accession Libre ou en ANRU* en bénéficiant d'une TVA réduite à 5,5 %. - Investissement locatif avec le dispositif LMNP.
181 991 € ou 1 255,92 € / mois
LANCEMENT COMMERCIAL Située place Jean Normand à RENNES, dans un quartier en plein renouvellement urbain, à proximité immédiate du métro, des commerces et services, notre résidence PLURIELS, est composée de 66 logements, du T2 au T5 et propose des espaces de vie adaptés aux besoins de chacun. Chaque logement bénéficie d?une loggia ou d?une terrasse, offrant ainsi un espace extérieur personnel et intimiste. La résidence se distingue également par son grand espace paysager surélevé de plus de 1 000 m2, où les résidents peuvent profiter d?un cadre paisible et verdoyant en toute sécurité. L?architecture allie modernité et fonctionnalité, avec des lignes épurées et des matériaux de qualité. Bénéficiez d?une TVA réduite à 5.5% et du nouveau dispositif BRS (bail réel solidaire) (sous condition de plafond de ressources et d?éligibilité) pour maitriser votre coût d?acquisition. Ce programme est réalisé en partenariat avec Coop Habitat au nom de la SCCV PLURIELS. Il répond aux exigences des référentiels NF HABITAT et RE2020 et propose des bâtiments biosourcés et conformes au référentiel bas carbone de Rennes Métropole.
136 000 € ou 938,54 € / mois
L'opération Clos de la Métairie est située dans la charmante commune de Brécé qui offre un cadre de vie paisible et préservé à seulement 10 min à l'Est de Rennes. DESCRIPTION DU PROGRAMME Le Clos de la Métairie est un collectif de 17 logements répartis sur 2 étages. Il se compose de : - 8 logements T2 et T3 en PSLA (Prêt Social Location-Accession) à destination de résidence principale - 9 logements du T2 au T4 en Accession Libre Les logements du programme répondent à la Règlementation Thermique RT2012. EMPLACEMENT DU PROGRAMME Le programme est situé dans le nouveau quartier de la Loirie qui offre un cadre de vie préservé avec de nombreux espaces verts qui raviront les amoureux de la nature. Il accueillera également des commerces, une crèche, des équipements sportifs... Le quartier développant les déplacements doux, vous pourrez rejoindre le centre de Brécé en quelques minutes seulement via les pistes cyclables aménagées et ainsi profiter de tous les services et commerces du centre-ville. DÉPLACEMENTS Vous pourrez rejoindre Rennes grâce aux transports en communs - Bus, la ligne de bus n° 67 qui dispose d'un arrêt à 7 minutes à pied de la résidence - La Gare TER de Servon-sur-Vilaine propose régulièrement des trains vers Rennes
Alerte mail Inscrivez-vous gratuitement à l'alerte mail et recevez toutes les nouvelles annonces immobilières dès leur parution
201 000 € ou 1 387,10 € / mois
Située au Sud de Rennes Métropole, la commune d'Orgères est idéalement placée entre ville et nature. Entre bois et cours d'eau, champs et haies bocagères, Orgères est une commune vivante et diversifiée. La ville dispose d'un centre bourg actif et dynamique, en plein renouvellement urbain depuis plusieurs années. C'est donc par son emplacement privilégié au c?ur de la ville (Rue de Rennes) que vous serez séduits par la Résidence C?ur Ambré. Que vous soyez à la recherche d'une résidence principale, ou d'un investissement afin de réduire vos impôts via la Loi Pinel 2024 ou simplement construire votre patrimoine, la Résidence C?ur Ambré est faite pour vous ! Cette résidence de 15 logements et 2 cellules commerciales garantit à ses habitants confort et sécurité. La résidence assure à ses résidents un accès sécurisé par visiophone et badge à l'entrée. Les appartements, du T2 au T4 sont répartis du 1er au 3ème étage, laissant ainsi place, au rez-de-chaussée, aux 2 cellules commerciales qui viendront participer au dynamisme du centre bourg de la commune. Les logements disposent tous d'un extérieur de type balcon ou terrasse afin de profiter d'une belle luminosité et d'un maximum d'ensoleillement. Afin d'assurer la commodité pour ses habitants, chaque appartement dispose d'au moins un stationnement privatif. C'est un appartement de type T2 (F2 / 2 pièces / 1 chambre) d'une surface habitable totale de 48.66 m², situé au 1er étage, exposé Sud-Est et destiné aux différents projets : investissement locatif, résidence principale et résidence secondaire.
165 432 € ou 1 141,65 € / mois
CANCALE - hypercentre - programme immobilier neuf - vente appartements neufs - du 2 au 4 pièces. Livraison 2ème trimestre 2023. Le programme immobilier est situé dans l'hypercentre de Cancale, un port au charme intemporel où traditions, authenticité et douceur de vivre sont présents. L'ensemble est composé de deux parties : - Une partie neuve : 58 appartements du T2 au T4 répartis sur 2 bâtiments de 2 étages - Une partie réhabilitée : 22 logements du T2 au T4. Restauration complète L'ensemble des logements bénéficie d'un stationnement en sous-sol sécurisé au niveau de la partie neuve, ainsi qu'une salle commune ouverte à tous. Projet éligible au dispositif Pinel réhabilité optimisé au déficit foncier. Situé à 10 min en voiture de Saint-Malo, et face au Mont Saint Michel, Cancale offre à la fois le calme d'une petite ville ainsi que les avantages de zones plus urbaines à proximité : - Accès facilité : 2h15 de Paris via la LGV - Liaisons maritimes et aériennes quotidiennes avec la Grande-Bretagne - Port de Saint-Malo : 1er port breton en transport de passagers et 3ème pour le trafic commercial. De plus, situé dans l'hypercentre et à 250m de la mer, à proximité immédiate à toutes commodités dans un rayon de 5 min à pied (banques, commerces, écoles, musées). Prestations : Restauration des décors (moulures, corniches, rosaces), Parquet flottant ou parquet existant restauré pour les pièces sèches, Carrelage en grés cérame pour les pièces humides et séjours donnant sur la cour extérieure, cuisine équipée, salle de bains principale équipée (meuble vasque avec robinet mitigeur, miroir avec applique lumineuse LED, sèche-serviettes électrique?), vsiophone dans l'entrée, menuiseries neuves en bois avec double vitrage, ... Gare de Saint-Malo -> Cancale 20 min en voiture / 35 min en navette - Rennes -> Cancale ? 50 min - Nantes -> Cancale ? 2 h - Paris -> Gare de Saint-Malo ? 2 h 30 - Les Quais du Port de Cancale à 5 min à vélo Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Prix promoteur - frais de notaire réduits - dernières normes RT2012. Copropriété de 22 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 504 euros.
97 000 € ou 669,40 € / mois
LANCEMENT COMMERCIAL Située place Jean Normand à RENNES, dans un quartier en plein renouvellement urbain, à proximité immédiate du métro, des commerces et services, notre résidence PLURIELS, est composée de 66 logements, du T2 au T5 et propose des espaces de vie adaptés aux besoins de chacun. Chaque logement bénéficie d?une loggia ou d?une terrasse, offrant ainsi un espace extérieur personnel et intimiste. La résidence se distingue également par son grand espace paysager surélevé de plus de 1 000 m2, où les résidents peuvent profiter d?un cadre paisible et verdoyant en toute sécurité. L?architecture allie modernité et fonctionnalité, avec des lignes épurées et des matériaux de qualité. Bénéficiez d?une TVA réduite à 5.5% et du nouveau dispositif BRS (bail réel solidaire) (sous condition de plafond de ressources et d?éligibilité) pour maitriser votre coût d?acquisition. Ce programme est réalisé en partenariat avec Coop Habitat au nom de la SCCV PLURIELS. Il répond aux exigences des référentiels NF HABITAT et RE2020 et propose des bâtiments biosourcés et conformes au référentiel bas carbone de Rennes Métropole.
211 000 € ou 1 456,11 € / mois
Résidence Esprit Parc bénéficie d?un emplacement idéal au plus proche de la nature. Esprit Parc, c?est avant tout une identité architecturale élégante avec des matériaux de qualité, elle s?intègre parfaitement dans son environnement. Véritable havre de paix, la résidence est composée de 32 logements et de 2 locaux professionnels répartis sur 4 niveaux. Allant du 2 au 4 pièces, les appartements ont été pensés et optimisés afin de s?adapter aux modes de vie de chacun et ainsi garantir à ses résidents un bien-vivre au quotidien. Lumineux et chaleureux, chaque logement est prolongé d?un espace extérieur (loggia, balcon, terrasse ou jardin) afin de profiter de la lumière naturelle. Que ce soit pour habiter toute l?année ou encore investir (Loi Pinel Breton), la résidence Esprit Parc saura vous séduire.
151 000 € ou 1 042,05 € / mois
Démarche Participative : profitez d'un grand jardin partagé et de deux locaux communs ! Située à seulement 15 minutes au Sud de Rennes, Laillé est une commune conviviale où il fait bon vivre. Au sein du nouveau quartier de La Touche, la résidence Domaine du Verger accueille ses futurs habitants dans un cadre de vie proche de la nature et connecté au centre-bourg, permettant un accès en seulement 10 minutes à tous les commerces et services. Les Points forts : ? Logements traversants et lumineux idéalement orientés Est-Ouest. ? Appartements spacieux aux volumes généreux. ? Meuble vasque et sèche-serviettes dans les salles de bain. ? Chaudière gaz individuelle. ? Balcon ou terrasse. ? Locaux à vélos. ? Stationnement privatif. ? Grand jardin et locaux communs : espaces partagés dont les usages seront à définir dans le cadre d?une démarche participative.
273 000 € ou 1 883,98 € / mois
Plongez au c?ur d?un cadre de vie agréable avec LES TERRASSES DE RENNES, une résidence contemporaine implantée dans le quartier calme et résidentiel du Landry, à Rennes. Profitez d?un quotidien facilité grâce à la proximité immédiate des commerces, des écoles et des services essentiels tels qu?une boulangerie, une boucherie, une pharmacie et un supermarché. Conçue à taille humaine, cette adresse propose 41 appartements, du 2 au 5 pièces, pensés pour allier confort et bien-être. Chaque logement s?ouvre sur un balcon ou une terrasse, créant un espace lumineux et spacieux, ouvert sur l?environnement. Idéalement reliée au centre-ville de Rennes, la résidence profite d?un arrêt de bus en pied d?immeuble permettant de rejoindre la gare TGV en seulement 10 minutes. À seulement 5 minutes en voiture, la rocade Est, à 5 minutes en voiture, facilite les déplacements à travers toute la métropole rennaise et le département de l?Ille-et-Vilaine, offrant ainsi une mobilité optimale. L?achat d?un bien immobilier neuf à Rennes devient plus simple et efficace grâce à l?accompagnement de nos courtiers spécialisés. Nous vous garantissons un accès à 100 % des biens disponibles sur le secteur et un suivi personnalisé pour trouver le logement correspondant parfaitement à vos besoins et à votre budget. Notre expertise vous permet de bénéficier des meilleures opportunités tout en simplifiant votre parcours d?achat. Faites confiance à nos professionnels pour vous guider à chaque étape et concrétiser votre projet immobilier neuf en toute sérénité. Construite selon les normes RE2020 et NF Habitat HQE, LES TERRASSES DE RENNES, une résidence parfaitement sécurisée, assure des performances énergétiques optimales, un confort thermique et acoustique renforcé ainsi que des prestations de qualité. Vous profiterez ainsi de tous les avantages du neuf, sans travaux à prévoir. Éligible au Prêt à Taux Zéro et au régime LMNP. Prix hors stationnement. Visuels, stocks, prix et informations non contractuels, pouvant être modifiés à tout moment.
221 000 € ou 1 525,12 € / mois
L'opération Le Domaine des Planches est idéalement située dans le centre-ville de Bruz, une commune attractive à seulement 15 minutes au Sud-Ouest de Rennes. ----------------------------- DESCRIPTION DU PROGRAMME Le Domaine des Planches propose 25 logements du T2 au T4 en accession libre pour habiter ou pour investir (éligible PINEL) Le programme propose un environnement agréable et propice à la détente dans un paysage arboré et végétalisé grâce à la conservation de gros arbres et de haies préexistantes. Les futurs habitants bénéficieront également d'un petit jardin en usage collectif. L'architecture est élégante est s'inscrit harmonieusement dans le paysage grâce au bardage bois en façade des bâtiments. Les logements sont spacieux et bénéficient d'un espace extérieur (balcon, terrasse ou jardins) afin de laisser ses résidents profiter de l'environnement. ----------------------------- Les logements du programme répondent à la Règlementation Thermique RT2012. ----------------------------- EMPLACEMENT DU PROGRAMME Bruz est une ville très dynamique, notamment grâce à sa proximité avec la capitale bretonne et l?aéroport de Saint-Jacques de la Lande, plus de 700 entreprises se sont installées à Bruz pour son attractivité économique. Pôle universitaire de choix, plus de 6000 étudiants ont choisi Bruz et son campus de Ker Lann pour leurs études supérieures. Le programme est donc idéal pour les investisseurs. En c?ur de ville, vous retrouverez à proximité du Domaine des Planches - Tous les commerces et services de proximité - Le Parc de la Herverie et autres espaces verts de la vill, vous garantissant un grand confort de vie au quotidien. - Les marchés, dont celui du vendredi qui est un des plus importants d'Ille-et-Vilaine ----------------------------- DÉPLACEMENTS De nombreuses lignes de bus relient la ville de Bruz à Rennes régulièrement La Gare TER propose régulièrement des trains vers Rennes et Redon.
Alerte mail Inscrivez-vous gratuitement à l'alerte mail et recevez toutes les nouvelles annonces immobilières dès leur parution
210 000 € ou 1 449,21 € / mois
VENDU -Saint Malo - PROCHE GARE - Programme immobilier neuf - vente d'appartements neufs Appartements disponibles du T2 au T3 Un emplacement connecté : Dans un environnement résidentiel tranquille et idéalement placé, à mi-chemin des pôles historiques Intra-Muros et Saint-Servan et tout proche de la gare LGV (Gare à 12 minutes à pied), des écoles primaires, collèges et lycées ( à pied ou en bus), des commerces et supérettes au pied de la résidence, à 10 minutes en voiture de l'Intra Muros... Cette résidence contemporaine de grande qualité est composée de 3 bâtiments comprenant 82 appartements du studio au 4 pièces avec stationnements et locaux vélos. Elle affiche une architecture contemporaine et un coeur d'ilot arboré commun. Chaque bâtiment dispose de son hall d'entrée indépendant et de son ascenseur. Son architecture est soignée et contemporaine avec des matériaux de qualité. Elle offre également de belles expositions et larges espaces extérieurs : terrasse, loggia, balcon ou jardin. Des stationnements en sous-sol sont prévus. Des appartements neufs parfaitement agencés : Les prestations privilégient la qualité des matériaux et favorisent le confort au quotidien. - Balcon, terrasse ou jardin privatif pour la majorité des appartements - Grandes baies vitrées et larges surfaces extérieures - Menuiseries en alu - Placards aménagés - Vidéophone avec contrôle d'accès - Volets roulants électriques dans les pièces de vie - Sols parquet stratifié dans les pièces de vie, chambres et dégagements - Carrelage et faïence dans les pièces d'eau... Achat en principal, secondaire ou réaliser un investissement locatif à Saint-Malo : Ce programme neuf est éligible au dispositif Pinel* et vous offre l'opportunité, selon la durée d'engagement (6, 9 ou 12 ans), de bénéficier d'une réduction d'impôts jusqu'à 21 % de votre investissement immobilier, dans la limite de 300.000 euros et sous conditions. Prix promoteur - frais de notaire réduits. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Copropriété de 82 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 648 euros.
220 000 € ou 1 518,22 € / mois
Située à 10km de Rennes, Vern-sur-Seiche est une des villes les plus dynamiques de Rennes Métropole. Elle dispose de nombreux services de proximité : commerces, pharmacie, maison de santé, crèche associative? La résidence Les Jardins du Clos Sotin est située au coeur d?un nouveau quartier de la ville de Vern-sur-Seiche dans un environnement largement végétal. Elle se compose de plusieurs bâtiments. Le bâtiment situé sur la rue à l?Ouest est plus urbain et en rapport à son environnement bâti tandis que le bâtiment situé à l?Est cherche à faire écho à la campagne environnante. Les logements sont idéalement exposés et profitent d?un bel espace extérieur. Terrasses et balcons permettent à la luminosité de s?inviter naturellement dans chaque logement pour un plus grand confort. Appartements répondant aux normes RT2012
171 000 € ou 1 180,07 € / mois
CHATEAUGIRON - PROGRAMME IMMOBILIER NEUF - APPARTEMENTS NEUFS Appartements du 2 au 4 pièces - habitation principale, secondaire ou pinel zone C A deux pas du centre-ville, au coeur d'un environnement calme, dans une résidence contemporaine à taille humaine, à l'architecture sobre et élégante avec des espaces extérieurs arborés, appartements allant du T2 au T4 avec balcons, terrasses ou loggias et des places de stationnements privatives, vous offre des prestations de qualité. Sa construction est certifiée NF Habitat. Aux portes de Rennes, Châteaugiron une charmante petite cité de caractère bénéficiant de toutes les commodités nécessaires, écoles, transports.. Prix promoteur - frais de notaire réduits. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Copropriété de 84 lots (Pas de procédure en cours).