Vente Appartement Toulouse (31000)

159 000 € ou 1 114,93 € / mois

Immobilier TOULOUSE Région a le plaisir de vous présenter cet appartement de Type III à TOULOUSE à proximité « MINIMES proche » : - | CONTACT hors fériés du lundi au vendredi UNIQUEMENT PAR TÉLÉPHONE DIRECT - PAS DE RÉPONSE PAS MESSAGERIE ÉLECTRONIQUE du site, ni par mail, ni par sms, MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION | - EXCLUSIVITÉ VIP*, VENDU LIBRE, VISITES PRIORITAIRES organisées sur RDV. PAS PLUS DE PHOTOS, uniquement les vôtres en visites. - Proche du centre-ville de TOULOUSE à 15 mn de la Place de Capitole, à proximité tous commerces, écoles, crèches, collège, des lignes de bus, d'une station de vélos Ô Toulouse, du métro ainsi que de l'accès au périphérique. LOCALISATION EXACTE CI-DESSOUS. - LOCALISATION EXACTE : - TOULOUSE « SECTEUR 31200* MINIMES A PROXIMITÉ » au COEUR du quartier de LALANDE 31200*, dans une agréable résidence sécurisée donnant sur une impasse d'un côté et sur une rue calme de l'autre, à 300 mètres de la Mairie de quartier de LALANDE. - EXCEL. SITUATION, accès pratique à TOULOUSE, à toutes directions, A-62, accès périphérique à 3 mn. - Dans résidence verdoyante et calme de bon standing avec régisseur composée de 37 lots principaux répartis sur 2 petits bâtiments de 2 étages chacun. - Cet agréable appartement de Type 3 de 61.61 M2 métrés CARREZ avec balcon de 5.06 M2 peut-être occupé sans travaux. - Calme, ce T3 est bien agencé. La cuisine aménagée est de bonne qualité comportant un îlot central. Ouverte sur le séjour, cette pièce de vie donne sur large balcon couvert recevant 3 expositions permettant de profiter d'un extérieur pour s'y poser ou y manger. 2 chambres avec rangements, 1 SDB, 1 WC indépendant, 2 emplacements de parkings réservés dont 1 en sous-sol pouvant être fermé en garage. - MENUISERIES DBLES VITRAGES PVC, Volets Roulants, Sols en parfait état en parquet dans les chambres et carrelés partout ailleurs. - EXCELLENTE performance énergétique pour cet appartement de 2002. Tous les D.T.D Dossiers Techniques des Diagnostics sont réalisés. - PRIX 159 000 EUR Honoraires à charge vendeur. - Taxes Foncières 2022 de 1086 EUR. - Infos par téléphone, Herve NOZERAN Consultant Prestataire Indépendant Immobilier TOULOUSE Région / Collaboration D-Habitat pour une expertise vendeur différente de l'agence immobilière classique ou réseau mandataire. - | Concept Valorisation VIP*- *Visibilité Implication Prioritaire, au service du vendeur à l'écoute de l'acheteur. Suivi pointu, stratégie de commercialisation sur mesure, multidiffusion d'annonces décuplées autour des codes postaux limitrophes au bien à vendre* élargissant son rayon de chalandise, renseignements et visites prioritaires. Étude comparative de financement offerte par notre partenaire habilité ORIAS associant toute offre d'achat rédigée par nos soins pour l'acheteur au prix convenu | - Annonce rédigée et publiée par un Agent Mandataire -

86 500 € ou 606,55 € / mois

Route de Seysses - Au pied des commerces & bus, dans résidence des années 2000 sécurisée, arborée avec piscine, joli Type 2 de 39.45m2 en dernier étage comprenant : entrée, séjour donnant sur terrasse de 10m2 ensoleillée, cuisine américaine aménagée & équipée, chambre, wc et salle de bains. En annexe, un parking sécurisé privatif - Locataire en place -Loyer 525 EURHC/mois - Visites au 06.03.539.479

175 000 € ou 1 227,12 € / mois

EXCLUSIVITE - Secteur Cartoucherie - Bel appartement T3 de 63,07m2 avec véranda, cave et garage fermé en sous sol. LUMINEUX - VUE DEGAGEE - IDEAL INVESTISSEUR / COLOCATION - PROXIMITE IMMEDIATE DU TRAMWAY - FAIBLES CHARGES DE COPRO Nous avons le plaisir de vous proposer en exclusivité cet appartement T3 de 63,07m2 dans un immeuble sécurisé de 1973 avec ascenseur. Idéalement orienté Ouest / Sud-Ouest, l'appartement offre une très belle luminosité ! Vous bénéficierez d'une entrée avec placard, d'une grande pièce à vivre lumineuse avec cuisine ouverte et aménagée, le tout donnant accès à la véranda, d'une salle de bain rénovée et fonctionnelle, d'un grand dressing, d'un WC séparé ainsi que de 2 chambres avec vue Pyrénées ! Chauffage Collectif inclus dans les charges. A seulement quelques pas de l'immeuble : Tramway (arrêt Hippodrome), les halles de la Cartoucherie, parc de jeux, Hippodrome, Métro Arènes, Complexe sportif TOAC TOEC, Zénith de Toulouse, Jardin du Barry. Vous pourrez profiter d'un cadre de vie pratique et agréable, proche de toutes les commodités. N'attendez plus pour visiter ce bien ! Prix de Vente : 175 000 euros. Le prix indiqué comprend les honoraires de 9 900 euros à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 165 100 euros. Pour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez Ange ROCCHESANI, au 0620005007 ou par courriel à a.rocchesani@proprietes-privees.com Selon l'article L.561.5 du Code Monétaire et Financier, pour l'organisation de la visite, la présentation d'une pièce d'identité vous sera demandée. Cette vente est garantie 12 mois. Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Ange ROCCHESANI agissant sous le statut d'agent commercial immatriculé au RSAC TOULOUSE 912 486 024 auprès de la SAS PROPRIETES PRIVEES, au capital de 44 920 euros, ZAC LE CHÊNE FERRÉ - 44 ALLÉE DES CINQ CONTINENTS 44120 VERTOU; SIRET 487 624 777 00040, RCS Nantes. Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce (T) et Gestion immobilière (G) n° CPI 4401 2016 000 010 388 délivrée par la CCI Nantes - Saint Nazaire. Compte séquestre n°30932508467 BPA SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44230) ; Garantie GALIAN - 89 rue de la Boétie, 75008 Paris - n°28137 J pour 2 000 000 euros pour T et 120 000 euros pour G. Assurance responsabilité civile professionnelle par MMA Entreprise n° de police 120.137.405 Mandat réf : 380900 - Le professionnel garantit et sécurise votre projet immobilier. (6.00 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 258 lots (). Charges annuelles : 165 euros. Ange ROCCHESANI (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : TOULOUSE 912 486 024 - .

258 900 € ou 1 815,44 € / mois

REF 83989 - RÉF 83989 - Découvrez ce bel appartement T3 neuf de 68 m², situé au 6e étage avec ascenseur dans un quartier dynamique de Toulouse. L'entrée et le dégagement, équipés de placards et d'espaces de rangement, vous offrent un intérieur bien organisé. Le séjour avec cuisine ouverte est lumineux et s'ouvre sur une belle terrasse de 13 m² exposée est, idéale pour profiter des matinées ensoleillées. L'appartement dispose de deux chambres : l'une avec un placard et l'autre avec un spacieux dressing pour un confort de rangement optimal. Une salle de bain moderne et des WC séparés complètent cet espace de vie fonctionnel.Profitez de cette opportunité d'un appartement dernière génération avec une isolation performante, une faible consommation énergétique et des frais de notaire réduits. Une place de parking est incluse pour votre tranquillité au quotidien.

364 000 € ou 2 552,41 € / mois

Situé au sein d'un petit immeuble typiquement toulousain, rue de l'étoile, au 2ème étage, T3/4 avec tout le charme de l'ancien, parquets, cheminées, ... Cet appartement a déjà bénéficié de quelques travaux (électricité, double vitrage, chaudière) et offre un beau potentiel de réaménagement en fonction de vos goûts et besoins. Possibilité Garage boxé en supplément Contactez Immobilier du Palais, Valérie 06 15 27 27 45 ou Clémence 06 23 17 37 98

325 000 € ou 2 278,94 € / mois

EXCLUSIVITE- DERNIER ETAGE- T4 AU SEIN D UN CHATEAURare et unique, bel appartement en dernier étage au sein d'un château classé Monument Historique,Composé de 3 chambres avec 3 pièces d'eau dédiées, il offre une jolie pièce de vie orientée sur la cour du Château, ouverte sur la cuisine et son cellier,Appartement de caractère au sein d'une copropriété de caractère avec ses deux places de parking et son cellier attitré, une partie du Parc étant dédié à la copropriétéCopropriété de 40 lots dont 20 lots d'habitations : charges de copropriété : 2200 euros/an (dont eau froide )Consommation énergétique E 315 kwh/m²/anEmission de gaz à effet de serre B 10 kg CO2/m²/anEstimation du cout annuel en énergie pour un usage standard entre 1756 euros et 2376 euros au 01/01/2021Prix de Vente : 325 000 euros. Le prix indiqué comprend les honoraires de 3,99 % , à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 312 531 euros;Pour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez Virginie CROS, au 06 62 04 77 00 ou Sylvain QUILLET au 06 79 47 24 91 ou par courriel à v.cros@proprietes-privees.com.Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Sylvain QUILLET agissant en qualité de conseiller immobilier indépendant sous portage salarial auprès de la SAS PROPRIETES PRIVEES, au capital de 40 000 euros, ZAC LE CHÊNE FERRE - 44 ALLEE DES CINQ CONTINENTS 44120 VERTOU; SIRET 487 624 777 00040, RCS Nantes. Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce (T) et Gestion immobilière (G) n° CPI 4401 2016 000 010 388 délivrée par la CCI Nantes - Saint Nazaire. Compte séquestre n°30932508467 BPA SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44230) ; Garantie GALIAN - 89 rue de la Boétie, 75008 Paris - n°28137 J pour 2 000 000 euros pour T et 120 000 euros pour G. Assurance responsabilité civile professionnelle par MMA Entreprise n° de police 120.137.405Mandat réf : 348521 Le professionnel garantit et sécurise votre projet immobilier. (3.99 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.)Copropriété de 40 lots (). Charges annuelles : 2200 euros. Virginie et Sylvain CROS QUILLET (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : TOULOUSE 851353334 - .

211 500 € ou 1 483,06 € / mois

LOT F58 38.12M2 EFF TOULOUSE 31000 LIVRAISON 30/06/2024 SE RENSEIGNER POUR LES RMISES EN COURS F58        2 pièces               5 ème étage       38,12 m2             211 500 EUR          

380 000 € ou 2 664,60 € / mois

À VENDRE : APPARTEMENT 3 pièces LUMINEUX ET TRAVERSANT avec BALCON, PARKING en BOX et cellier dans le secteur FER à CHEVAL TOULOUSE (31300). Emplacement idéale, situé au pied du tram Fer à Cheval et à seulement 10 minutes du métro Saint Cyprien, cet appartement bénéficie d'un cadre de vie paisible dans une résidence calme et sécurisée au 5ème étage. Cet appartement 3 pièces lumineux et traversant a été entièrement refait avec des matériaux et des prestations de qualité. Vous découvrirez un grand séjour de 29 m², ainsi que d'une belle luminosité grâce à ses grandes baies vitrées avec une cuisine sur mesure, entièrement aménagée et équipée, donnant sur un balcon de 7 m². L'espace nuit comprend une chambre de 13 m² avec dressing intégré et un balcon offrant une vue dégagée. une deuxième chambre de 11,93 m² avec placard intégré, une douche italienne avec un wc indépendant. Un PARKING boxé dans une cours privative et une cave complètent ce bien. Ne manquez pas cette opportunité unique ! Que ce soit pour un premier achat ou un investissement locatif, cet appartement allie confort, modernité et emplacement stratégique. Venez le découvrir dès maintenant ! . HK HomeKare immobilier : ACHAT - VENTE - LOCATION - GESTION - SYNDIC

470 000 € ou 3 295,69 € / mois

Superbe appartement en dernier étage haut avec une grande terrasse bénéficiant d'une vue magnifique sur Toulouse.Cet appartement 5 pièces de 105m2 dispose d'une entrée avec placard et d'un grand séjour/cuisine avec deux ouvertures sur la terrasse de 80m2 à triple orientation.Son espace nuit est composé d'une grande chambre parentale de 16m2 avec des placards et une salle d'eau/wc et de 3 autres chambres, toutes ouvrant sur la terrasse.Une salle de bains, une buanderie et un second wc indépendant complètent ce logement.Situé à Toulouse, rive gauche, la résidence bénéficie de toutes les commodités à proximité dont le tramway et le métro. Les nouvelles Halles sont également à quelques minutes à pieds.Nous sommes à votre disposition pour vous présenter ce bien en détail.

180 000 € ou 1 262,18 € / mois

Appartement T3 à vendre - 180 000 €Découvrez cet appartement T3 de 62m², situé au 1er étage d'une résidence calme et bien entretenue. Cet appartement se compose, de deux chambres, d'un séjour de 18m², de deux balcons et d'une cuisine indépendante. Annexes: Une cave et une place de parking aérienne viennent compléter ce bien. Emplacement : Cet appartement bénéficie d'une situation géographique idéale. Il est situé à proximité de la base verte des Argoulets, offrant un cadre verdoyant et paisible. La proximité avec les transports en commun ainsi que les grands axes routiers, facilitera vos déplacements quotidiens. De plus, toutes les commodités nécessaires sont à portée de main.Travaux à Prévoir : Quelques travaux de rafraîchissement sont nécessaires pour moderniser et personnaliser cet appartement selon vos goûts. N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir plus d'informations sur ce bien et organiser une visite. Ne manquez pas cette opportunité de devenir propriétaire d'un appartement à fort potentiel dans un cadre idéal.    Prix 170 000 € honoraires exclus. Honoraires de 10 000 € TTC à la charge de l'acquéreur. Bien en copropriété : 107 lots. Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes : 780 €. Nombre de procédure en cours: 0. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

245 000 € ou 1 717,97 € / mois

Venez découvrir cet appartement T3 de 60 M2 entre Saint Agne et Rangueil, au fond d'une résidence sécurisée et calme. Cet appartement au deuxième étage très lumineux orienté plein SUD nous offre un beau séjour, une cuisine ouverte toute équipée avec ilot donnant sur un balcon sans vis à vis. Dans le coin nuit 2 chambres dont une avec dressing et un grand balcon. Vous pourrez garer jusqu'à 2 voitures dans la résidence sécurisée. Une cave complète ce bien. Clement BOUFFIL (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 921765277 - TOULOUSE.

129 500 € ou 908,07 € / mois

FCPI Immobilier vous propose cet appartement T3 d'une surface de 56m2, situé au 1er étage dans une résidence sur la commune de Toulouse. Actuellement loué 683,23 EUR CC (621,23 EUR HC + 62 EUR de charges locatives), date de fin de bail 30/11/2025. Locataire en place depuis 1998 ! Rentabilité brute 6,33 % ! Le bien dispose d'un séjour, une cuisine, deux chambres, une salle de bain, un WC, un balcon et une place de parking. Informations clés : - Charges annuelles de copropriété : 1 241,52 EUR. - Diagnostic de Performance Énergétique : D - Taxe Foncière 2024 : 992 EUR. - Honoraires charges vendeur.

270 000 € ou 1 893,27 € / mois

A seulement 3 minutes à pied du métro Jeanne d'arc ! Au sein d'un petit immeuble sécurisé de 2015 offrant de belles prestations : très bon bilan énergétique, mur isolé...aucun travaux à venir sur la copropriété. Ce vaste T2 de 55m² en duplex se compose d'un séjour/cuisine de 30m², d'une chambre avec placard et d'une salle d'eau avec WC. L'appartement est en parfait, cuisine et électroménager récent, volet roulant électrique.... Vendu meublé avec tout son mobilier et entièrement équipé ( machine à laver, four, plaque 4 feux, frigo encastré...) Vendu libre de toute occupation. (5.00 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 14 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 650 euros. Leila Ouassini (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 912624525 - Toulouse.

212 000 € ou 1 486,57 € / mois

Centre-ville de Toulouse, quartier Saint-Aubin proche rue de la Colombette. Vends T2 (lot8) de 42 m2 à rénover au 1er et dernier étage avec une possibilité de créer 10m2 en combles aménagables supplémentaires. L'appartement est traversant, il donne sur 2 cours intérieurs dans une rue calme. Petite copropriété de 9 lots d'habitations.Parties communes rénovées. Les menuiseries sont en double vitrages. Proche toutes commodités(commerces, métro, bus, gare...) Secteur recherché en location idéal en LMNP . Charges annuelles 980 euros Prix 212000 EUR ww.iclimmo.fr

230 000 € ou 1 612,79 € / mois

Exclusivité, Toulouse centre, quartier St Georges, idéalement bien placé, dans une résidence de très bon standing, plein centre ville, nous vous proposons un coquet appartement meublé, de 34m² 2ème étage avec ascenseur et parking en sous-sol. Il se compose d'un lumineux séjour (double baie vitrée) avec kitchenette équipée et meublée, d'une chambre et d'une salle d'eau avec douche italienne. Le séjour donne sur une grande terrasse, sol en parquet de chêne. Une cave en sous-sol accessible depuis ascenseur sert de cellier et garage à vélo vendu libre de toute occupation (dernier bail loué à 900 euros) possibilité achat Parking sécurisé en sous -sol

152 900 € ou 1 072,15 € / mois

Toulouse - La Cartoucherie, Eco quartier innovant Idéalement située, à la périphérie du quartier Saint-Cyprien, à proximité du Centre Hospitalier Universitaire Purpan, et despaces culturels (Zénith, Musée des Abattoirs). La Cartoucherie, ladresse tendance de Toulouse. Bordé par lavenue de Grande Bretagne et la voie du Toec, cest un véritable lieu urbain, animé et ouvert à la diversité, il fait également la part belle aux nombreux espaces paysagers et offre un cadre idyllique à deux pas des berges de la Garonne et des Jardins du Barry. C'est dans un ilot face au Zénith et sans vis à vis que nous vous proposons cet appartement 1 pièce de 30 m² exposé Ouest. Cuisine aménagée, grand espace de vie, salle d'eau avec WC. Locataire en place sérieux permettant immédiatement un investissement de qualité. L'immeuble est équipé de toutes les technologies. Bien soumis au régime de la copropriété. C'est une exclusivité NEXITY TOULOUSE CARNOT

283 000 € ou 1 984,43 € / mois

REF 84079 - À Toulouse, découvrez cet appartement T3 neuf de 64 m², situé en étage dans le quartier résidentiel et paisible de Saint-Martin du Touch. La résidence RE 2020, à taille humaine avec seulement 15 logements et entourée d'un jardin arboré, offre un cadre de vie agréable et moderne.L'appartement dispose d'un séjour bien agencé de 28 m² avec cuisine ouverte, s'ouvrant sur une terrasse de 11 m², idéale pour profiter des beaux jours. L'espace nuit comprend deux chambres de 10 et 13 m², dont l'une avec un placard aménagé. Un placard supplémentaire est visible à l'entrée, et la salle de bains est séparée des toilettes pour plus de confort. Une cave et une place de parking complètent ce bien.Situé à quelques pas des commerces et des transports en commun, cet appartement allie praticité et confort dans un cadre moderne et paisible.Profitez de tous les avantages d'un appartement neuf : une isolation de qualité, une faible consommation énergétique, ainsi que des frais de notaire réduits. 

205 000 € ou 1 437,48 € / mois

France proprio, vous propose un magnifique appartement de type 3, sans vis a vis dans une résidence sécurisée récente de 2015 standing, avec parking sous sol.petite copropriété de 18 logements au calme.cet appartement en rez-de-chaussée avec un jardin de 100m2 !! sans vis a vis !!.en effet, l'espace jardin reste juste exceptionnel.l'appartement se compose, d'un hall d'entrée avec rangement, d'un séjour avec cuisine ouvrant sur jardin, une séparation nuit, de deux chambres, donnant aussi sur jardin, d'une salle de bains, wc et rangements.l'appartement est complété par un parking en sous sol, avec portail électrique.proximité immédiate de la rocade, et des écoles.arrêt de bus, métro, commodités à proximités, vous facilitera votre quotidien.n'hésitez pas à me contacter, pour obtenir de plus amples renseignements sur ce bien immobilier. contact et visite au jerome mail: la présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de mr choi jerome , entrepreneur individuel , agent commercial du réseau france proprioimmatriculé au rsac de toulouse sous le numéro titulaire de la carte de démarchage immobilierpour le compte de la société france propriocopropriété de 36 lots (pas de procédure en cours).charges annuelles : 870.00 euros. jérôme choi (ei) agent commercial - numéro rsac : - toulouse (31).

600 000 € ou 4 207,27 € / mois

Magnifique appartement duplex de 123 m2 avec une terrasse plein Sud de 15 m2 environ. Ce duplex atypique aux lignes épurées se trouve au 3ème et 4ème étage (dernier étage) d'une résidence des années 40. Cet appartement entièrement rénové en 2014 par un architecte est composé : - au 1er niveau grand séjour avec cuisine ouverte, 1 espace bureau, 1 chambre et 1 salle de bains avec douche et baignoire, toilettes séparées. - au 2ème niveau 2 chambres avec de nombreux rangements sur mesure, terrasse plein Sud, possibilité de faire une 2ème salle de bains. Emplacement recherché, calme, lumineux, aucun travaux à prévoir. Pas d'ascenseur. 2 places de parking dans la cour et 1 grande cave. Carte Scolaire : collège Michelet, lycée Saint Sernin. A 5 min à pied du Caousou. La présente annonce immobilière vise 2 lots principaux situés dans une copropriété formant 8 lots au total ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours et d'un montant de charges d'environ 210 € par mois (soit 2520 € annuel) déclaré par le vendeur.Honoraires d'agence à la charge du vendeur. EXP REALTY o Honoraires à la charge du vendeur - Nombre de lots dans la copropriété: 8 - Montant moyen de la quote-part de charges courantes 2,520 €/an - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : 1551€ ~ 2099€ - Bertrand SECHEYRON - Agent commercial - EI - RSAC toulouse 907 564 678

369 000 € ou 2 587,47 € / mois

Idéalement situé, à deux pas de la halle aux grains et du métro, venez découvrir ce T3 de 89m² (loi carrez) dans une petite copropriété bien entretenue. L'appartement se trouve au second étage sur trois et donne sur une cour calme et arborée. Le bien se compose d'une entrée, une pièce de vie avec cuisine ouverte et mezzanine, de deux chambres avec une mezzanine dans chacune, et une salle de bain avec wc. Une cave est comprise et se situe en sous sol. Cet appartement possède de belles hauteurs sous plafond, ou se mêle le bois et les briques foraines pour le plus grand plaisir de ceux qui aiment le charme de l'ancien. A propos de la copropriété : Nombre de lots : 46 (23 logements/bureaux et 23 caves) Nombre de copropriétaires : 25 Pas de procédure en cours Frais annuel de copropriété (2022) : 1460€ (eau comprise) Prix de vente total : 369 000€ Prix de vente hors honoraires : 358 000€ Honoraires TTC : 11 000€ à la charge de l'acquéreur Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Bien présenté par Agences de France par délégation. Agences de France - SIREN : 899413603 - Titulaire de la carte T : 29012021000000009 non habilité à percevoir des fonds