Rechercher un bien immobilier
Quel que soit votre projet immobilier, vous avez certainement besoin d'un budget conséquent pour le mener à bien. Pour optimiser vos dépenses, vous pouvez faire en sorte de réduire vos frais et plus particulièrement, les frais de notaire qui sont associés à cette transaction.
Les frais de notaire : qu'est-ce que c'est ?
Lorsque l'on souhaite acheter un bien, le calcul de frais de notaire entre invariablement en compte dans l'équation. Pour faire de votre projet immobilier, une réussite, opter pour le conseil des professionnels reste incontournable. Grâce à son réseau d'experts, Empruntis peut vous permet d'envisager votre crédit immobilier sous les meilleurs auspices.
Cependant, quel que soit votre choix final, avant de connaître les méthodes pour réduire les frais de notaire, il semble important de comprendre en quoi ces derniers consistent.
Que payent-ils exactement ?
Les frais de notaire sont composés à 80 % de droits de mutation ou de droits d'enregistrement. En quelques mots : ces frais ne sont autres que l'acquittement de diverses taxes à destination du Trésor Public et des collectivités locales.
10 % des frais correspondent aux frais et débours. Soit à toutes les dépenses indispensables que tout notaire doit régler pour son client. Parmi ces dernières, on peut notamment compter les coûts des intervenants, mais également les prix des documents d'urbanisme indispensables à la validation d'un achat immobilier.
Enfin, les 10 % restants représentent les « frais de notaire » tels qu'on les entend, autrement dit : les honoraires du notaire.
Neuf VS ancien
Indissociables de toute transaction immobilière, les frais de notaire sont dans la plupart des cas à la charge de l'acquéreur. Leur montant diffère en fonction du bien acheté. Dans le cadre d'un achat dans le neuf, ils représentent 2 à 3 % du prix de vente. Dans l'ancien, ils peuvent être 7 à 8 %.
La raison d'une telle différence ?
Dans le cadre de l'achat d'un bien neuf, les droits d'enregistrement et la taxe de publicité foncière (TPF) sont plus bas, ce qui explique un pourcentage plus attractif. Attention, ne sont concernés que les biens neufs, venant d'être terminés et n'ayant jamais été habités ou les biens de moins de cinq ans faisant l'objet d'une toute première vente immobilière.
3 méthodes pour payer moins de frais de notaire
Vous l'avez compris : pour payer moins de frais de notaire, la méthode la plus imparable et la plus efficace est d'acheter dans le neuf. Si cela n'est pas possible ou pas dans vos projets, les trois méthodes suivantes sont à envisager.
Négocier les frais de notaire
Conséquents, les frais de notaire pèsent parfois lourd dans les comptes des nouveaux acquéreurs. D'où l'intérêt de chercher à les faire baisser grâce à une première méthode : la négociation !
Avant de vous lancer dans cette opération, gardez à l'esprit que toutes les taxes dues au Trésor Public sont non négociables. Quels que soient vos arguments, vous devrez dans tous les cas les honorer.
Cependant, il faut également retenir que depuis la loi Macron de 2016, il est possible de négocier le montant de la rémunération du notaire. Selon leur nature, le prix de certains actes peut être fixe ou laissé à la convenance du professionnel qui décide lui-même du montant. Et ce sont en toute logique ces derniers qu'il faut savoir comparer et négocier en conséquence.
Ces négociations doivent évidemment être réalisées dans un certain cadre et ont des limites bien définies. Depuis janvier 2021, les notaires peuvent accorder une réduction de 20 % maximum à leurs clients, et ce, à condition que le prix de leur achat immobilier soit supérieur à 100 000 €.
Payer les frais d'agence à part
Si vous avez fait le choix de passer par une agence immobilière, vous pouvez par ailleurs décider de payer les frais d'agence à part pour diminuer vos frais de notaire. Il est en effet facile de faire la différence entre le prix d'un bien immobilier et le travail effectué par ladite agence. Ce dernier, si capital soit-il, entre dans le cadre de prestations de service et n'a aucun rapport avec le bien en lui-même.
Pour pouvoir profiter de cette réduction, il est nécessaire de remplir trois conditions :
Soustraire le montant des équipements mobiliers
Les équipements intérieurs d'un appartement ou d'une maison (appareils d'électroménager, cuisine équipée, mobilier de jardin ou encore de piscine) peuvent être estimés puis dissociés du prix de vente.
Dans la pratique, il suffit de faire la liste de tous les meubles et des différents équipements présents dans le bien et d'en évaluer le prix en se basant sur les factures ou la période d'achat ou de rénovation de ces derniers. Cette somme sera, par la suite, soustraite du prix de vente et explicitement indiquée sur le compromis de vente.
Grâce à cette méthode, le notaire calcule ses frais sur un total moins important, ce qui permet là encore de faire quelques économies pouvant, selon les cas, être de 2 à 3 % du prix de vente.
Dernière information à retenir, et non la moindre : les frais associés à l'acquisition d'un bien immobilier ne sont pas déductibles des impôts. Vous ne pourrez de ce fait pas espérer déduire fiscalement les frais de notaire dont vous vous serez acquitté et ce, que vous achetiez dans le neuf ou dans l'ancien.
Acheter un bien immobilier est un véritable investissement immobilier qu'il est nécessaire d'anticiper. Appliquer différentes méthodes pour réduire les frais de notaire peut être une façon de l'envisager de manière plus sereine. Cependant, pour acheter le bien de vos rêves dans les meilleures conditions, bien anticiper le financement de votre acquisition est également primordial et à penser en détails, en amont.
Pour conclure, bien anticiper le financement de votre acquisition est essentiel pour acheter le bien de vos rêves dans les meilleures conditions, et ainsi réduire vos frais de notaire en toute sérénité.
